Politique de Confidentialité

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Dernière mise à jour : 14 mai 2026. Klemotion est une marque commerciale de ART&MANAGEMENT SARL. Nous protégeons vos données personnelles et respectons le RGPD (UE 2016/679) et la loi Informatique et Libertés.
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Article 1 - Responsable du traitement

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ART&MANAGEMENT SARL, capital social : 5 000 €, siège social : 16 rue du Jeu de Boules, 06130 Le Plan de Grasse, France. SIRET : 509 196 481 00048, RCS Grasse. Représentée par Mme Ghita BENKIRANE, Gérante. Email : info@klemotion.com / info@art-and-management.com
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Article 2 - Données collectées

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Lors de votre navigation, inscription, achat ou formation, nous collectons :

  • Données d’identification : nom, prénom, email, téléphone, adresse postale, fonction, organisation

  • Données de paiement : traitées par Stripe et Systeme.io, aucune donnée bancaire stockée

  • Données pédagogiques : progression LearnWorlds, quiz, questionnaires, connexions, durée (stagiaires)

  • Données de navigation : IP, navigateur, OS, pages, date et heure

  • Données de communication : emails, messages via formulaires, préférences

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Article 3 - Finalités et bases légales

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Finalités et bases légales :

  • Gestion de votre commande : exécution du contrat

  • Délivrance des formations : exécution du contrat

  • Facturation et comptabilité : obligation légale (article L123-22 du Code de commerce)

  • Suivi pédagogique et attestations : exécution du contrat

  • Traçabilité Qualiopi : obligation légale (Code du travail)

  • Réponse à vos demandes : intérêt légitime

  • Newsletter et prospection commerciale : consentement (article 6.1.a du RGPD)

  • Amélioration des contenus et des sites : intérêt légitime

  • Sécurité des sites et lutte contre la fraude : intérêt légitime

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Article 4 - Durée de conservation

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Durées de conservation :

  • Prospection (newsletter) : 3 ans à compter du dernier contact actif

  • Données client : 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale

  • Documents comptables et factures : 10 ans (article L123-22 du Code de commerce)

  • Documents Qualiopi : 3 ans minimum après la fin de la formation

  • Données de connexion (logs) : 12 mois maximum

  • Cookies : 13 mois maximum À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.

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Article 5 - Destinataires des données

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Vos données sont destinées :

  • Aux services internes d’ART&MANAGEMENT (administratif, pédagogique, commercial)

  • À nos sous-traitants SaaS, sous contrat de confidentialité (article 28 RGPD) : Systeme.io (Chypre), Framer (Pays-Bas), Stripe (Irlande/USA), LearnWorlds (Chypre/UE), ActiveCampaign (USA), Make/Integromat (République tchèque/UE), Netlify (USA), Google Workspace (USA/UE), Twilio (USA)

  • Aux administrations en cas d’obligation légale (DREETS, DGFiP, URSSAF, justice) Aucune donnée n’est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

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Article 6 - Transferts hors Union Européenne

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Certains sous-traitants (Stripe, ActiveCampaign, Netlify, Twilio, Google) peuvent traiter des données aux États-Unis. Les transferts sont encadrés par l’adhésion au Data Privacy Framework (DPF) et/ou des Clauses Contractuelles Types (CCT).
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Article 7 - Vos droits

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Vous disposez des droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition (prospection), portabilité, retrait du consentement, directives post-mortem. Pour exercer vos droits : info@klemotion.com / info@art-and-management.com ou courrier : ART&MANAGEMENT, 16 rue du Jeu de Boules, 06130 Le Plan de Grasse. Réponse sous 1 mois, prolongeable de 2 mois si demande complexe.
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Article 8 - Réclamation auprès de la CNIL

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Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07, téléphone : 01 53 73 22 22.
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Article 9 - Cookies

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Nos sites utilisent :

  • Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement (panier, authentification, sécurité)

  • Cookies de mesure d’audience : soumis à consentement

  • Cookies marketing : soumis à consentement Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies ou les paramètres de votre navigateur.

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Article 10 - Sécurité des données

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Mesures de sécurité : HTTPS, hébergeurs certifiés ISO 27001 et conformes RGPD, accès restreints selon le besoin de connaître, sauvegardes, chiffrement des données sensibles, authentification renforcée, engagement contractuel des sous-traitants au respect du RGPD.
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Article 11 - Modifications

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ART&MANAGEMENT se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment, notamment en cas d’évolution légale ou de modification des traitements. La date de mise à jour figure en haut. En cas de modification substantielle, vous serez informé par email ou via une notification sur les sites.
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Article 12 - Contact

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Pour toute question : ART&MANAGEMENT, 16 rue du Jeu de Boules, 06130 Le Plan de Grasse, France. Email : info@klemotion.com / info@art-and-management.com
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