Conditions Générales de Ventes (CGV) & Mentions Légales

Klemotion® est une marque de ART&MANAGEMENT SARL, organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d'activité 93 06 06532 06 auprès du Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et certifié Qualiopi pour ses Actions de Formation (certificat QUA007442 délivré par ICPF). L'ensemble des produits commercialisés sous la marque Klemotion® constituent des actions de formation professionnelle continue au sens de l'article L6313-1 du Code du travail. Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions dans lesquelles ART&MANAGEMENT, sous la marque Klemotion®, dispense ses formations à ses Clients.

Les présentes Conditions Générales s'appliquent entre vous, l'Utilisateur de nos plateformes en ligne (notamment www.klemotion.com, klemotion.learnworlds.com et les tunnels de vente associés), et ART&MANAGEMENT, éditeur et exploitant de ces plateformes sous la marque Klemotion®. Votre engagement à respecter les présentes Conditions, et plus particulièrement les articles 1, 2, 9 et 10 ci-après relatifs aux dispositions générales, est réputé intervenir dès votre première utilisation de l'une de nos plateformes. Les articles 3 à 8 ci-après, relatifs à la vente de nos formations, ne s'appliquent qu'aux Clients ayant procédé à une commande. Aucun élément de nos plateformes ne constitue, en tant que tel, une offre contractuelle susceptible d'acceptation. Votre commande constitue une offre contractuelle de votre part. Notre acceptation de cette offre est réputée intervenir au moment où nous vous adressons un email de confirmation indiquant que votre commande a été acceptée. À compter de cet instant, le contrat est formé entre les parties. Si vous n'acceptez pas d'être lié par les présentes Conditions, nous vous invitons à cesser immédiatement toute utilisation de nos plateformes. À l'inverse, toute commande passée auprès du Vendeur implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions par le Client.

ART&MANAGEMENT (SARL), agissant sous la marque Klemotion®, est désignée par les termes « le Vendeur » ou « le Prestataire ». Le client personne physique ou morale est désigné par les termes « le Client » et, lorsqu'il suit une formation, par « le Stagiaire ».

• Siège social : 16 rue du Jeu de Boules — 06130 Le Plan de Grasse

• SIRET : 509 196 481 00048 — RCS Grasse

• Représentée par : Mme Ghita BENKIRANE, Gérante

• Email : info@klemotion.com

• NDA : 93 06 06532 06 — Certificat Qualiopi QUA007442 (ICPF)

Klemotion® commercialise les actions de formation professionnelle suivantes :

• Protocoles Neuro-Express® — formations courtes en autonomie sur la plateforme LearnWorlds, dédiées au décodage des mécanismes neuroscientifiques et à l'élargissement des choix décisionnels

• Parcours Klemotion® :

  • Silver : parcours en autonomie sur LearnWorlds, 9 modules en 3 phases

  • Gold : Silver + 8 sessions collectives de co-développement en visioconférence

  • Diamond : Silver + sessions collectives + 6 sessions de mentoring individuel

  • Platinum : Silver + sessions collectives + 12 sessions de mentoring individuel

• Klemotion-21 — parcours management adapté en 21 jours sur 14 thématiques Chaque produit fait l'objet d'un programme pédagogique détaillé communiqué au Client préalablement à sa commande.

3.1 Achats à titre personnel (Protocoles et Parcours)

Les présentes Conditions Générales de Vente valent convention de formation professionnelle simplifiée au sens de l'article L.6353-2 du Code du travail. L'acceptation des CGV par le Client lors de la commande, matérialisée par la case à cocher dédiée, vaut acceptation de la convention.

La trace de cette acceptation (date, heure, identifiant de commande) est conservée par le Vendeur pendant trois (3) ans minimum à compter de la date d'achat, conformément aux exigences du Référentiel National Qualité (Qualiopi). Les pièces comptables sont conservées dix (10) ans conformément à l'article L.123-22 du Code de commerce.

Un programme pédagogique détaillé est mis à disposition du Client préalablement à sa commande : objectifs opérationnels et évaluables, public visé, prérequis, durée, modalités pédagogiques et modalités d'évaluation.

3.2 Achats financés par un tiers ou par une personne morale

Une convention de formation professionnelle individualisée est établie entre le Vendeur et le Client préalablement à toute inscription définitive dans les cas suivants :

• Achat réalisé par une entreprise pour son ou ses collaborateurs

• Demande de prise en charge par un OPCO (FIFPL, AGEFICE, AKTO, ATLAS, etc.)

• Demande de remboursement par l'employeur

• Demande expresse du Client en vue d'une déduction fiscale au titre des charges professionnelles déductibles

Cette convention prévaut sur les présentes CGV pour les seules dispositions qui lui sont spécifiques.

3.3 Clients professionnels (B2B)

Lorsque le Client agit dans le cadre de son activité professionnelle ou est une personne morale (entreprise, organisation, organisme financeur), la relation contractuelle relève du régime applicable entre professionnels. Dans ce cas, les dispositions protectrices propres au consommateur — notamment le droit de rétractation de quatorze (14) jours prévu par le Code de la consommation — ne s'appliquent pas de plein droit. Les conditions de la prestation sont alors régies par la convention de formation professionnelle conclue entre les parties, conformément à l'article 3.2 ci-dessus. Le Vendeur conserve toutefois la faculté d'accorder des conditions plus favorables au Client professionnel.

4.1 Prix Les prix des produits Klemotion® sont indiqués en euros sur les plateformes du Vendeur ou dans la convention de formation. Le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande.
4.2 TVA Les actions de formation Klemotion® sont exonérées de TVA en application de l'article 261-4-4°a du Code Général des Impôts.
4.3 Modalités de règlement : Pour les Protocoles Neuro-Express® : règlement intégral à la commande, par carte bancaire via Stripe, Systeme.io ou la plateforme LearnWorlds. Pour les Parcours Silver, Gold, Diamond, Platinum et Klemotion-21 : règlement selon les modalités précisées dans la convention de formation.
4.4 Défaut de paiement : Tout retard de paiement entraîne, de plein droit, l'application de pénalités de retard au taux d'intérêt légal majoré de cinq points, ainsi que la suspension immédiate des accès à la plateforme jusqu'à régularisation.

5.1 Processus de commande des Protocoles Neuro-Express®
La commande s'effectue en ligne sur l'une des plateformes du Vendeur. Le Client renseigne ses informations, accepte expressément les présentes CGV, procède au paiement sécurisé puis sélectionne ses Protocoles via la page de personnalisation post-paiement. Les accès à la plateforme LearnWorlds sont ouverts immédiatement après confirmation du paiement.
5.2 Processus de commande des Parcours Silver et plus : La commande s'effectue après prise de contact avec le Vendeur. Pour un achat à titre personnel, les présentes CGV valent convention simplifiée. Pour un achat financé par un tiers, une convention individualisée est adressée. Les accès sont ouverts dès réception du premier versement.
5.3 Renonciation au droit de rétractation pour les Protocoles Neuro-Express® Les Protocoles Neuro-Express® constituant un contenu numérique fourni sur un support immatériel et accessible immédiatement après paiement, le Client est invité, lors de la commande, à donner son accord exprès à cet accès immédiat et à renoncer à son droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 1° du Code de la consommation. Cette renonciation est matérialisée par la case suivante, à valider expressément par le Client :
☐ Accès immédiat — Je souhaite accéder dès maintenant à mes Protocoles Neuro-Express® Klemotion®, sans attendre. Je comprends qu'en bénéficiant de cet accès immédiat, je renonce à mon droit de rétractation de 14 jours (article L221-28 1° du Code de la consommation). En cas de question, l'équipe Klemotion® reste à mon écoute par email.
5.4 Droit de rétractation pour les Parcours Silver et plus Pour les Parcours Silver, Gold, Diamond, Platinum et Klemotion-21, et par disposition plus favorable au Client, le Vendeur accorde un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date d'acceptation des présentes CGV ou de la signature de la convention de formation. Ce droit s'exerce par écrit sans motif ni pénalité.
5.5 Conditions d'âge : Les formations Klemotion® s'adressent à un public adulte (managers, dirigeants, entrepreneurs et professionnels). En passant commande, le Client déclare être majeur (âgé d'au moins 18 ans) et disposer de la pleine capacité juridique pour contracter. Les plateformes et contenus du Vendeur ne sont pas destinés aux mineurs et aucune donnée personnelle n'est sciemment collectée auprès de personnes mineures. Le cas échéant, l'inscription d'un participant mineur dans un cadre professionnel ne peut intervenir qu'à la demande et sous la responsabilité d'une personne morale ou d'un représentant légal, après accord écrit préalable du Vendeur.

6.1 Cadre Qualiopi ART&MANAGEMENT est un organisme de formation certifié Qualiopi pour ses Actions de Formation. À ce titre, il s'engage au respect des indicateurs du Référentiel National Qualité, notamment en matière de conception, de réalisation, d'évaluation et d'amélioration continue de ses formations.
6.2 Évaluation et attestation : Chaque formation Klemotion® comprend des modalités d'évaluation des acquis. À l'issue de la formation, sous réserve de la complétude effective du parcours, le Stagiaire reçoit une attestation de fin de formation conforme aux exigences du Code du travail.
6.3 Annulation du fait du Vendeur : Dans l'hypothèse où le Vendeur se trouverait dans l'impossibilité d'exécuter, même partiellement, la prestation de formation, les sommes versées seront restituées au Stagiaire au prorata des prestations non réalisées. Le Vendeur s'exonère de toute responsabilité en cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
6.4 Charte de déontologie et d'éthique : ART&MANAGEMENT applique une Charte de déontologie et d'éthique (référence DQ-MQ-05), qui formalise ses engagements déontologiques ainsi que les engagements attendus des bénéficiaires. Cette Charte est accessible en permanence sur la plateforme de formation Klemotion® et annexée aux conventions et contrats de formation. L'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente vaut prise de connaissance et adhésion à cette Charte, sans qu'une signature séparée soit nécessaire. La Charte vaut engagement réciproque entre ART&MANAGEMENT et le bénéficiaire pour toute la durée de la prestation.

7.1 Référente Handicap La Référente Handicap d'ART&MANAGEMENT est Mme Ghita BENKIRANE, joignable à l'adresse : info@klemotion.com.
7.2 Démarche d'adaptation : Toute personne en situation de handicap souhaitant suivre une formation Klemotion® est invitée à prendre contact avec la Référente Handicap préalablement à son inscription, afin d'évaluer ensemble la faisabilité du parcours et les adaptations nécessaires.
7.3 Ressources externes mobilisables :

• AGEFIPH PACA

• MDPH 06

• Cap emploi 06

• RHF PACA

8.1 Droits du Vendeur : L'ensemble des éléments constituant les formations Klemotion® — méthodes pédagogiques, contenus, vidéos, fiches Klemotion®, supports, outils, marques, logos, textes, illustrations, savoir-faire — sont la propriété exclusive d'ART&MANAGEMENT et/ou de Mme Ghita BENKIRANE, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
8.2 Droit d'usage du Client : Le Client se voit concéder un droit d'usage strictement personnel, non exclusif et non transférable des contenus auxquels il accède, dans le seul cadre de sa formation individuelle.
Sont expressément interdits, sauf autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur :

• La reproduction totale ou partielle des contenus, par quelque moyen que ce soit

• L'enregistrement, la captation, la rediffusion ou le partage des sessions live et des contenus de la plateforme

• L'utilisation des méthodes, outils et contenus à des fins de formation, de mentoring ou de conseil au profit de tiers

• La commercialisation, sous quelque forme que ce soit, des méthodes et contenus Klemotion®

• L'intégration, totale ou partielle, des contenus Klemotion® dans une offre concurrente ou dérivée
  8.3 Sanctions en cas de violation : Toute violation des droits de propriété intellectuelle du Vendeur expose le Client à des poursuites civiles et pénales. À titre de clause pénale forfaitaire, et sans préjudice de toute action complémentaire, la commercialisation non autorisée auprès de tiers des méthodes, contenus ou outils Klemotion®, ainsi que leur intégration dans une offre concurrente, donnera lieu de plein droit au paiement d'une pénalité forfaitaire de cent mille (100 000) euros.

ART&MANAGEMENT traite les données personnelles du Client dans le respect du RGPD et de la loi Informatique et Libertés. Les modalités complètes du traitement sont décrites dans la Politique de Confidentialité accessible sur nos plateformes (Annexe A du DQ-MQ-01 Manuel Qualité). Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, exerçable à info@klemotion.com. Il peut également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

10.1 Médiation de la consommation : Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, ART&MANAGEMENT adhère au service de médiation CM2C, médiateur de la consommation référencé par la CECMC. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de : CM2C — 49 rue de Ponthieu — 75008 PARIS Tél : 01 89 47 00 14 — Site : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php — Mail : litiges@cm2c.net
La saisine du médiateur doit être précédée d'une réclamation écrite adressée à info@klemotion.com et intervient dans un délai d'un (1) an à compter de cette réclamation.
10.2 Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le Tribunal de Grasse sera seul compétent, sous réserve des dispositions d'ordre public protectrices du consommateur.
10.3 Modification des CGV : Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Aucune modification ne sera applicable rétroactivement aux commandes en cours d'exécution.

Le site www.art-and-management.com et la marque Klemotion® sont édités par :

ART & MANAGEMENT Société à Responsabilité Limitée (SARL) Capital social : 5 000 € Siège social : 16, rue du Jeu de Boules - 06130 Le Plan de Grasse - France SIRET : 509 196 481 00048 RCS Grasse : 509 196 481 Code APE / NAF : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) N° TVA intracommunautaire : FR87 509 196 481 Représentée par : Mme Ghita BENKIRANE, Gérante Email : info@klemotion.com / info@art-and-management.com Site : www.art-and-management.com

Mme Ghita BENKIRANE Email : info@klemotion.com / info@art-and-management.com

ART&MANAGEMENT est un organisme de formation professionnelle enregistré sous le numéro de déclaration d'activité 93 06 06532 06 auprès de la DREETS Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

ART&MANAGEMENT est certifié Qualiopi pour ses Actions de Formation sous le numéro QUA007442, certification délivrée par ICPF.

Régime fiscal des formations : Exonération de TVA - Article 261-4-4°a du Code Général des Impôts.

Klemotion®, Neuro-Express® et Neuro-Abondance™ sont des marques exploitées par ART & MANAGEMENT.

L'ensemble des contenus, méthodes, supports pédagogiques, outils (notamment la Boussole Klemotion®, le modèle K.L.E.M.O.T.I.O.N. en 9 étapes, le modèle des 3 Portes), logos, textes, illustrations et savoir-faire diffusés sous la marque Klemotion® sont la propriété exclusive d'ART&MANAGEMENT et/ou de Mme Ghita BENKIRANE.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site et des contenus pédagogiques, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation expresse, écrite et préalable.

Le site www.art-and-management.com est hébergé par IONOS SARL 7, place de la Gare — BP 70109 — 57200 Sarreguemines Cedex RCS Sarreguemines 431 303 775 Tél. : 0970 808 911 — info@ionos.fr Site : www.ionos.fr

La plateforme d'apprentissage Klemotion® est hébergée par LearnWorlds Ltd Ifigeneias 14, Strovolos 2007 Nicosia, Chypre Site : www.learnworlds.com

Le service Systeme.io (Hosting Cyprus Ltd, Avenue Spyrou Kyprianou 65, 4003 Limassol, Chypre : www.systeme.io) est utilisé uniquement pour la gestion des bulletins d'inscription et des bons de commande.

Les pages dédiées aux tests et quiz Klemotion® (sous-domaines *.netlify.app) sont hébergées par : Netlify, Inc. 512 2nd Street, Suite 200 San Francisco, CA 94107 — États-Unis Site : www.netlify.com

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, ART&MANAGEMENT adhère au service de médiation de la consommation CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), médiateur référencé par la Commission d'Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC).

En cas de litige avec un consommateur, et après réclamation préalable écrite restée sans réponse satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur :

CM2C - 49 rue de Ponthieu - 75008 PARIS Tél : 01 89 47 00 14 Site : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php Mail : litiges@cm2c.net

Le site www.art-and-management.com  et www.klemotion.learnworlds.com et l'ensemble de ses contenus (structure, textes, images, vidéos, photographies, sons, savoir-faire, animations, programmes, charte graphique) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

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Certains éléments mis à disposition sur les plateformes de ART&MANAGEMENT (polices de caractères, images, illustrations, vidéos, musiques, icônes, composants logiciels ou contenus intégrés) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés par ART&MANAGEMENT dans le cadre de licences ou d'autorisations appropriées. Ces éléments restent protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires.

De même, les marques, logos et noms de produits des prestataires techniques et partenaires cités (notamment LearnWorlds, Systeme.io, Netlify, Stripe, ActiveCampaign) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sauraient être utilisés sans leur autorisation.

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